Bulletin officiel du gouvernement général de l'Algérie by Algeria.

Accéder à la rubrique organisations syndicales et professionnelles. Suite à la publication au Bulletin Officiel du Décret N° 2-04-970 du 10 janvier 2005 pris pour l’application de la loi N° 004-71 relative aux appels à la générosité publique, le Secrétaire Général du Gouvernement, soucieux d’expliciter ces dispositions, a diffusé une circulaire à … Arrêté du 13 octobre 2020 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs - TRER2028491A. Collection americana Digitizing sponsor Google Book from the collections of Harvard University Language French Volume 12. Décision du 20 octobre 2020 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale. Annexe à l'arrêté du 12 octobre 2020 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Occitanie. Arrêté du 21 septembre 2020 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l’année 2020, à passer l’épreuve de l’examen en vue de l’obtention de la 2ème qualification du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile. Arrêté du 12 octobre 2020 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction des services de la navigation aérienne. . 6 Nov. 2020. Dunes du littoral girondin de la Pointe de Grave au Cap Ferret (zone spéciale de conservation). Arrêté du 3 novembre 2020 portant application du décret n° 2014-497 du 16 mai 2014 relatif à la délégation des certificats d'assurance des navires. Arrêté du 21 octobre 2020 portant nomination du président de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs. Jusqu’au n° 10 de 2010, il reprend également les arrêtés d’extension publiés au Journal officiel .

Décision du 2 novembre 2020 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile. Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) Auvergne-Rhône-Alpes (adopté le 13 octobre 2020).

rapports de l’autorité des marchés financiers ou du conseil de la concurrence. Bulletin officiel des conventions collectives (BOCC) Ce bulletin publie les avenants, accords et annexes résultant de la négociation entre syndicats de salariés et d’employeurs. Bodacc.fr publie également les annonces civiles de rétablissement personnel et d’acceptation de succession à concurrence de l’actif net. Web. Avenant n°4 à la convention approuvée par l'arrêté du 12 mars 2001 de l'aérodrome de Bordeaux-Mérignac. Décision du 14 octobre 2020 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est. https://www.abbreviations.com/Bulletin%20Officiel. Décision du 19 octobre 2020 mettant fin aux fonctions d'un agent comptable secondaire. Ministère de la Transition écologique et Solidaire, Installation classée pour la protection de l'environnement. Bodacc.fr assure la publicité des actes enregistrés au registre du commerce des sociétés (RCS), de la création à la radiation de l’entreprise : ventes et cessions, procédures collectives, dépôt des comptes…. Cet espace recense et diffuse les annonces et les comptes annuels publiés relevant de la vie des associations loi 1901, des associations professionnelles nationales de militaires, des associations syndicales de propriétaires, des fondations d’entreprise, des fondations partenariales et des fonds de dotation. Hist. Le BODACC (Bulletin officiel des annonce civiles et commerciales) assure la publicité des actes enregistrés au RCS (Registre du commerce et des sociétés) : immatriculations, ventes et cessions, modifications, radiations, procédures collectives, dépôts des comptes. Décision du 29 septembre 2020 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane. bulkyoutube - BULL - Bull. We're doing our best to make sure our content is useful, accurate and safe.If by any chance you spot an inappropriate comment while navigating through our website please use this form to let us know, and we'll take care of it shortly. Bulletin officiel, Volume 4 Snippet view. Ce bulletin publie les avenants, accords et annexes résultant de la négociation entre syndicats de salariés et d’employeurs. Publication date 1873 Publisher s.n. STANDS4 LLC, 2020. An indispensable source of reference for anyone concerned with computer security, the Bulletin is the forum through which leading security researchers publish the latest security research and information in a bid to share knowledge with the security community. Cet espace recense et diffuse l’ensemble des informations relatives aux sociétés faisant appel public à l’épargne, et aux établissements bancaires et financiers, telles que les opérations financières, les avis de convocations aux assemblées générales et les comptes annuels. Décision du 2 novembre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord). Décision du 6 octobre 2020 fixant la date des prochaines élections professionnelles de l’Agence nationale de la cohésion des territoires. Get instant explanation for any acronym or abbreviation that hits you anywhere on the web! Cet espace recense et diffuse les comptes annuels et les rapports des commissaires aux comptes des organisations syndicales et professionnelles soumises à ces obligations.

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